Cette semaine 12 pas comme les autres…

Publié le 20 mars 2020 à 14h09 dans Non classé, cette semaine...

Comme (et pas si!) vous avez passé la semaine à la maison….et que Martin Fourcade a annoncé sa retraite sportive…

Rien n’étant comme d’habitude, nous vous proposons un format totalement différent cette semaine et « jusqu’à nouvel ordre ». Cette édition verra se succéder de nouvelles rubriques :

  • « Le coin lecture » — Parce que nous avons plus de temps pour lire, nous vous avons sectionné les meilleurs études ou rapport des derniers mois.
  • « La salle de sport » — Parce qu’il faut surtout continuer à bouger et que plein de bonnes idées émergent depuis plusieurs jours, soutenues par la ministre des Sports notamment…
  • #SportSolidaire — Parce que beaucoup de TPE, de startups et d’indépendants vont souffrir économiquement, nous mettons en avant ceux qui le désirent. On commence avec 4 d’entre eux. Si ça vous intéresse, écrivez-nous ICI.
  • « Comptez sur eux » — Parce qu’ils jouent leur rôle de tête de réseau et défendent l’écosystème sportif dans son ensemble, chacun dans leur rôle, Sporsora, L’UNION Sport & Cycle, le CoSMoS ou encore le Ministère des sports multiplient les initiatives.
  • « La question piège à un ami avocat » — Parce qu’il faut essayer d’anticiper les conséquences juridiques de cette crise.
  • Et toujours « Blagues Friday » — Parce qu’il faut continuer de rire, plus que jamais !

Le coin lecture

Nous avons classé les rapports et études publiés en 2019 et 2020, en fonction de grandes thématiques. Voici ceux qui concernent les politiques sportives nationales. Viendront dans les prochaines éditions, ceux relatifs au eSport, au sport-santé, au sport business, au sport dans les territoires etc. Si vous souhaitez voir publié votre rapport/étude, envoyez-les nous ICI.

  • Rapport de Yann CUCHERAT et Alain RESPLANDY-BERNARD, décembre 2019 : Mission relative aux conseillers techniques sportifs 
  • Étude du Conseil d’État, octobre 2019 : Le sport : quelle politique publique ? 
  • Rapport d’activité de l’Inspection de la Jeunesse et des Sports, septembre 2019
  • Rapport de la Cour des comptes, septembre 2019 : L’école et le sport : une ambition à concrétiser  
  • Rapport Sport pour Tous réalisé par la sénatrice Françoise GATEL et le député François CORIMIER-BOULIGEON, mars 2019 : Faire de la France une vraie Nation sportive 
  • Il date de 2018 (déjà!) mais il est bien évidemment encore d’actualité, alors si vous ne l’avez pas lu, voici le rapport sur la nouvelle gouvernance du sport, qui a abouti, notamment, à la création de l’Agence nationale du sport. Rédigé par Laurence LEFEVRE et Patrick BAYEUX et publié en août 2018.

La salle de sport

De nombreuses initiatives émergent depuis le début du confinement, afin qu’on continue de faire du sport. Le ministère des Sports a par exemple mis en avant 3 startups pertinentes sur ce sujet : Be SportMy Coach et Goove app. Plus d’infos ICI avec l’interview d’Edouard Donnelly, DG de Be Sport, réalisé par notre partenaire, Bruno Fraioli de Sport business.club.

En Espagne, un coach motive plusieurs habitants, alors qu’Ici, vous verrez comment faire du tennis avec votre voisin ou faire un triathlon dans votre salon…

Si vous voulez participez à des challenges sportifs c’est par là : ici, c’est un challenge de jongles avec du papier toilettes (on n’arrête pas le progrès), c’est l’association Fête le mur et Le Coq Sportif qui lancent leur propre challenge, #Entre4Murs…Et on ne compte plus, sur les réseaux sociaux, les sportifs, comme Sarah Ourahmoune, ou les fédérations, comme celle d’aviron, qui nous donnent leurs idées pour ne pas rester trop inactif.

Et si vous n’avez pas de home-trainer, il reste les rouleaux à pâtisserie et beaucoup d’imagination !

#SportSolidaire

Nous avons commencé notre série #SportSolidaire depuis 4 jours avec (cliquez sur les liens afin de lire leur interview) :Global Events, agence de communication évènementielle, OLY Be, N°1 en France (app & web) sur le yoga et autres pratiques sportives douces, Shirley Ribeiro, attachée de presse et Jordan Chopard, vidéaste & community manager. Cela permet de (re)découvrir des acteurs essentiels et complémentaires de notre écosystème. Leurs réponses sont autant de motifs d’inquiétude que d’espoir. C’est, ensemble, en étant solidaire, que l’écosystème sportif saura se relever de cette crise majeure.

Comptez sur eux

Dès le début des mesures de distanciations physiques prises, les organisations patronales ou associations économiques comme le CoSMoS, l’Union sport et cycle ou Sporsora ont pris leurs responsabilités en défendant leurs adhérents/ membres. Le ministère des Sports se bat également en fédérant les idées et les énergies afin que le secteur du sport, très touché en raison des annulations de tous les évènements, soit bien pris en compte dans les mesures gouvernementales.

Voici le résultat de l’étude d’impact diligentée par Sporsora auprès des agences et prestataires membres de l’association. Les répercussions du coronavirus se font déjà fortement ressentir sur les entreprises du sport, des loisirs, du cycle et de la mobilité. Avant même les mesures de fermeture des « lieux recevant du public non-indispensables » annoncées par le Premier ministre samedi 14 mars dernier, ces entreprises ont enregistré une lourde baisse d’activité. Retrouvez ici la 1° enquête de conjoncture, réalisée entre le jeudi 12 et ce dimanche 15 mars, qui fait état d’une situation d’ores et déjà très difficile pour les entreprises adhérentes de l’Union Sport & Cycle. De son côté, le CoSMos (Conseil Social du Mouvement Sportif) a cherché à mesurer l’impact pour les employeurs du sport. L’enquête est à retrouver ici.

Pour les entreprises, retrouvez ICI la FAQ des mesures mises en place par le Gouvernement pour réduire l’impact économique de la crise.

La question piège à un ami avocat

Le code du sport prévoit « que le mandat de la ou des instances dirigeantes des fédérations agréées expire au plus tard le 31 décembre de l’année durant laquelle se tiennent les jeux Olympiques d’été (…)« .
Il se passerait quoi si les Jeux de Tokyo étaient reportés, voir annulés ?

Julien BERENGER, avocat spécialisé en droit du sport :

« C’est une situation qui serait totalement inédite, qui entraînerait des situations inédites qui n’ont pas été expressément envisagées par les textes qui régissent le fonctionnement des fédérations sportives. D’autant qu’en matière d’élections et de renouvellement des instances dirigeantes des fédérations sportives, le marqueur est effectivement la fin des Jeux Olympiques d’été, y compris d’ailleurs pour les fédérations inscrites au programme des JO d’hiver, et en bout de ligne pour le CNOSF.

Le 1° réflexe conduit à se tourner vers les statuts de chaque fédération. On sait que les fédérations sportives sont des associations régies par la loi du 1er juillet 1901, leur fonctionnement est donc régi par leurs statuts. Ces statuts doivent comporter des dispositions obligatoires prévues par le code du sport et parmi ces dispositions il y en a une qui prévoit que : « La ou des instances dirigeantes sont élus au scrutin secret, pour une durée de quatre ans ». On peut donc penser que le mandat des membres du comité directeur de la fédération et du président prendra fin au plus tard 4 ans après l’élection précédente, qui deviendrait donc le marqueur principal, davantage que la fin des JO d’été. 

Cette durée maximale de 4 ans est reprise dans les statuts de la plupart des fédérations sportives, telles que la Fédération française de football ou d’athlétisme par exemple. La difficulté qui pourrait être rencontrée résultera surtout, dans le contexte des mesures liées au Covid-19, de la capacité matérielle à organiser dans des délais compatibles les assemblées générales électives dans les organes déconcentrés, qui sont presque toujours un préalable nécessaire à l’organisation de l’élection fédérale.

Pour autant, certaines fédérations n’ont pas indiqué une durée fixe aux mandats des instances dirigeantes et se sont contentées de prévoir que le comité directeur et le président sont élus pour la durée de l’olympiade et que leur renouvellement a lieu entre la fin des JO et le 31 décembre qui suit. Pour celles-ci, la posture à adopter n’est pas évidente, même si on peut penser qu’une olympiade est censée durer 4 ans, durée du mandat qui leur a été confiée, et que la fédération devrait s’astreindre à organiser des élections avant le 31 décembre qui suit la date à laquelle auraient dû normalement se terminer les JO d’été.

Mais dans les deux cas, il faudra trouver des réponses ou des ajustements. On peut imaginer que le CNOSF et le ministère des Sports prendront des dispositions pour réguler au mieux cette situation, en s’appuyant sur la loi sur l’état d’urgence sanitaire en cours d’adoption au Parlement.

On peut également s’interroger sur le déroulement de la campagne en elle-même qui sera fortement impacté…

BLAGUES FRIDAY

Et surtout, restez chez vous et prenez soin de vous et de vos proches.

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